Politique de copyright

Politique de copyright

Mise à jour le 15 Janvier 2013

Contenus publiés sur le site

Conformément à nos conditions générales d’utilisation et à aux procédures y figurant, et sans que cela ne présume de la responsabilité éventuelle de Wabiness pour violation présumée des droits ou pour tout contenu inexact ou illicite, Wabiness peut supprimer ou bloquer l'accès à ces contenus spécifiques publiés sur le site Internet de Wabiness après réception d'une notification attestant que le contenu viole des droits de propriété intellectuelle, qu'il est inexact ou illicite. Que nous bloquions l'accès et que nous supprimions le contenu ou non, Wabiness peut tenter de transférer la notification écrite, y compris les coordonnées du réclamant, à l'Utilisateur qui a publié le contenu et/ou prendre toutes mesures raisonnables pour notifier à l'utilisateur que Wabiness a reçu une notification d'une prétendue contrefaçon ou de toute autre violation. L'utilisateur peut contester une réclamation en envoyant une contre-notification tel que permis par ces procédures. Toute contre-notification sera transmise au réclamant avec les coordonnées de l'Utilisateur. Nos politiques et procédures pour supprimer ou bloquer l'accès au contenu présumé contrefaisant, inexact ou illicite sont et restent à l'entière discrétion de Wabiness. Relève également de notre politique, quand cela se révèle nécessaire et à notre seule discrétion, le fait de supprimer et/ou de bloquer l'accès aux comptes des membres, ou des club qui peuvent enfreindre de façon répétée ou non des droits de propriété intellectuelle de tiers, ou qui publient des contenus inexacts ou illicites.

Wabiness souhaite offrir un site Internet où les membres utilisateurs peuvent partager des informations exactes. Nous respectons les droits de propriété intellectuelle des autres et désirons proposer un site Internet qui ne contienne pas de contenus qui violent ces droits. Nos conditions d'utilisation exigent que les informations publiées par les Utilisateurs soient exactes, licites et qu'elles ne violent pas les droits de propriété intellectuelle de tiers. Pour atteindre ces objectifs, Wabiness propose une procédure de soumission des réclamations concernant les contenus publiés par nos utilisateurs.

Veuillez noter que toute notification ou contre-notification que vous nous soumettez doit être exacte.Une fausse notification ou contre-notification peut engager votre responsabilité personnelle. Vous devez par conséquent demander l'avis d'un avocat avant de soumettre une notification ou une contre-notification.

Pour toute réclamation

Veuillez envoyer votre notification au représentant de Wabiness World par e-mail à